Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE BARREAU
EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4177220
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2025
DOMAINE BARREAU de EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE BARREAU

Déposée le 29 avril 2015 par la société EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE BARREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la société EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS domicilié(e) Boissel - 81600 - GAILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 999 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque DOMAINE BARREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BARREAU arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.

EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES BRAISIERS , L'Ancestral , (Marque figurative) , Caprice d'Automne


EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS, Exploitation agricole à responsabilité limitée - Boissel - 81600 - GAILLAC - France - SIREN 442999892


CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée. Vins à indication géographique protégée.